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Conseil Municipal

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Le prochain Conseil Municipal aura lieu ce vendredi 22 septembre 2023 à 18h30 au foyer communal

L'odre du jour sera le suivant 

  1. Approbation du procés verbal de la séance du 26 mai 2023.
  2. Délibération relative aux dépenses à  imputer au compte 6232 "fêtes et cérémonies".
  3. Délibération abrogation de la délibération n° 20l 1/06 du 11 fevrier concernant la durée des amortissements
  4. Délibération durée des amortissements du service assainissement.
  5. Délibération majoration de la cotisation dûe au titre des logements meublés non affectés à  l'habitation principale.
  6. Délibération projet de pose de panneaux photovoltaïques bâtiment de l'école.
  7. Délibération éclairage abri bus.
  8. Décision n° 01-2023 du mois d'août prise par Monsieur le Maire en vertu de l'article L 2122- 22 et L2122-23 du CGCT décision modificative régularisation dépenses budget M49.
  9. Délibération prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
  10. Informations du Maire.

 

Informations pratiques

Horaires d'ouverture

Votre mairie est ouverte au public tous les mardis et vendredis de 9h00 à 12h00
ainsi que les mercredis de 16h00 à 19h00

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Coordonnées

Place de la Mairie
30260 BROUZET LES QUISSAC
Téléphone/fax : 04.66.77.30.28
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

ou Formulaire en ligne 

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